Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DREAM LINE
VTM FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1442216
Date de dépôt :
28/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1997

Présentation de la marque DREAM LINE

Déposée le 28 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) VTM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DREAM LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VTM FRANCE domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrière, 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C. DOURY - France.

La marque DREAM LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DREAM LINE est expirée depuis le 28 décembre 1997.

VTM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : WEST ROAD , KEY WEST


VTM FRANCE (S.A.) - 24, rue Auguste Chabrière, 75015 PARIS. - France


C. DOURY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.